Section 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation et vous vous engagez à les respecter.
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Section 02
Portée des services
Les services fournis par Salt Banana sont destinés à la formation économique pour les professionnels des affaires. Les détails spécifiques des services peuvent être fournis sur demande.
Core Terms
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités convenues. Les frais peuvent varier en fonction des services choisis.
03
Operational Clause
Paiements et commerciaux
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités convenues. Les frais peuvent varier en fonction des services choisis.
Reference
WIPO
04
Supporting Condition
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales sont soumises à des modifications. Il est conseillé de consulter régulièrement les mises à jour sur notre site.
Reference
HCCH
Tous les droits de propriété intellectuelle liés au contenu de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
05
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle liés au contenu de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
Reference
Service Public FR
06
Clause de non-responsabilité
Salt Banana ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site.
Reference
EU Commission
07Clause Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
08Related Provision
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur notre site.